Be-Legal : Empreintes bancaires pour éviter les « no show »
Actualités
RAPPEL – Législation AFSCA sur les allergènes ? Comment être en ordre ?
- 15 avril 2022
- 1558 Points de vue
Informations Juridiques
Dossier Horeca – urbanisme : Quels sont les actes et travaux qui nécessitent un permis d’urbanisme ?
Le permis d’urbanisme reste un sujet complexe pour le secteur Horeca. La Fédération Horeca Bruxelles vous apporte des solutions.
- 5 mars 2022
- 739 Points de vue
Informations Juridiques
Rappel – indication des prix : comment se mettre en règle ?
Le SPF Economie effectue actuellement des contrôles dans l’Horeca afin de vérifier si les commerçants respectent la législation (en termes.
- 5 mars 2022
- 551 Points de vue
Secteur
RAPPEL – nouvelle législation « son amplifié »
Une nouvelle législation sur le « son amplifié » est entré en vigueur . Ce nouvel arrêté fixe un cadre.
- 5 avril 2021
- 283 Points de vue
Actualités Coronavirus
Contribution annuelle AFSCA 2020 : l’exonération pour les Horeca et commerces ambulants a été votée !
La Commission Santé de la Chambre approuve à l’unanimité la proposition de loi exonérant les établissements Horeca et les commerces.
- 29 septembre 2020
- 232 Points de vue
Actualités Coronavirus
Lancement de la stratégie de gestion des risques. Qu’en est-il précisément des nouvelles mesures ?
-> l’Arrêté Ministeriel du 25 septembre 2020 Le Conseil national de sécurité élargi aux Ministres-présidents s’est réuni pour se pencher.
- 24 septembre 2020
- 224 Points de vue
Actualités Coronavirus
Rappel – avertissement du SPF Economie : “un couvre bouche n’est pas un masque buccal !”
Rappel – du SPF Economie : “un couvre-bouche n’est pas conçu pour arrêter les particules virales”. “Les masques buccaux sont.
- 22 juillet 2020
- 279 Points de vue
Coronavirus Informations Juridiques
Contrat de brasserie – quelles sont les solutions ?
LE CORONA INFECTE LES CONTRATS En réponse aux attentes concernant le contrat de brasserie, trouver ci joint la position raisonnable,.
- 20 avril 2020
- 477 Points de vue